0% ETAT CIVIL DE L'ELEVE Nom de l'élève * Prénom de l'élève * Age de l'élève Niveau de danse Pratique de la danse ? Oui Non Si oui quel est le niveau ? Participerez vous à la réunion d'information du mercredi 8 septembre à 18h30 ? * Oui Non Veuillez saisir au moins un n° de téléphone. * Mentions d'informations La Mairie de Divion responsable du traitement traite ces données à caractère personnel vous concernant dans le cadre de la ges- tion des inscriptions de la facturation et de la communication relative aux activités de l’école de danse ainsi qu’à l’établissement de statistiques de la fréquentation. Les données sont traitées par le service Education Loisir et Citoyenneté. Les données administratives servant à la préinscription sont conservées pendant une période de 1 an à l’exception des pièces justificatives comptables et des autorisations parentales qui ont une durée de conservation respective de 10 ans et 5 ans. Passé ce délai elles seront détruites dans le cadre des règles légales de conservation. Conformément notamment à la Règlementation sur les Données Personnelles, vous bénéficiez des droits spécifiques suivants : d’accès (article 15 du RGPD), de rectification (article 16 du RGPD), d’effacement (article 17 du RGPD), de limitation du Traitement (article 18 du RGPD), d’opposition (article 21 et 22 du RGPD), directives post-mortem (Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés). Vous disposez à tout moment d’un droit d’opposition, accès, rectification, effacement et de limitation en adressant : • un courrier postal à l’adresse1 rue pasteur 62460 Divion Vous pouvez également contacter le Délégué à la protection des données via le formulaire • https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/divion Pour toute réclamation, vous pouvez contacter la CNIL (cnil.fr) si vous le jugez utile. Submit demarches: Numéros d'urgence
